BARBECUE COMPACT

Brevet européen · EP2587974 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2587974
Numéro de demande
EP11737989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2011
Publié
8 mai 2013
Délivré
29 oct. 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 37/07 (2006.01)
Priorité
FR 1055273 01.07.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/051402 20.06.2011
Publication PCT
WO2012/001264 05.01.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 29 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.10.2014

Parties

Titulaire

APPLICATION DES GAZ

Application des Gaz

Lieudit le Favier Route de Brignais, 69230 Saint-Genis Laval, FR

Inventeur

ROCHEFORT, Denis

F-69290 Grezieu La Varenne, FR

BROUARD, Christophe

F-69290 Craponne, FR

CHAMPION, Marc

F-69006 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.