VANNE A MODULATION DE PRESSION SECURISEE
Brevet européen · EP2646887 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2646887
- Numéro de demande
- EP11799791
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2011
- Publié
- 9 oct. 2013
- Délivré
- 9 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G05D 16/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 1059937 30.11.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/052799 28.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/072937 07.06.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 28 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.12.2023
- 29 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 12 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 12.11.2017
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
F-38300 Ruy Montceau, FR
F-69005 Lyon, FR
F-38670 Chasse Sur Rhone, FR
F-01330 Villard Les Dombes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.