Antenne à réflecteurs multiples pour satellite de télécommunications

Brevet européen · EP2650971 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2650971
Numéro de demande
EP13163597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2013
Publié
16 oct. 2013
Délivré
12 nov. 2014
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 19/10 (2006.01)
Priorité
FR 1201099 13.04.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 12 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

Parties

Titulaire

Thales

45, rue de Villiers, 92200 Neuilly Sur Seine, FR

Centre National d'Etudes Spatiales (CNES)

2, Place Maurice Quentin, 75001 Paris, FR

Inventeur

Brossier, Jérôme

31470 Fonsorbes, FR

Schreider, Ludovic

31100 Toulouse, FR

Depeyre, Serge

31700 Blagnac, FR

Cadiergues, Laurent

31100 Toulouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.