PROCEDE DE CARBONITRURATION BASSE PRESSION, A GRADIENT REDUIT DE TEMPERATURE DANS UNE PHASE DE NITRURATION INITIALE
Brevet européen · EP2773787 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2773787
- Numéro de demande
- EP12769125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2012
- Publié
- 10 sept. 2014
- Délivré
- 4 juil. 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C21D 1/18 (2006.01)C22C 38/00 (2006.01)C23C 8/02 (2006.01)C23C 8/32 (2006.01)C23C 8/34 (2006.01)C23C 8/80 (2006.01)
- Priorité
- FR 1159877 31.10.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/069889 08.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/064336 10.05.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 4 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
LAPIERRE, Philippe
F-25700 Valentigney, FR
LARDINOIS, Jérôme
F-90400 Trevenans, FR
GIRAUD, Yves
F-38560 Jarrie, FR
RALLO, Alfred
F-39920 Crolles, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.