PROCEDE DE CARBONITRURATION BASSE PRESSION, A PLAGE DE TEMPERATURE ETENDUE DANS UNE PHASE DE NITRURATION INITIALE

Brevet européen · EP2773788 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2773788
Numéro de demande
EP12772301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2012
Publié
10 sept. 2014
Délivré
20 févr. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 8/02 (2006.01)
C23C 8/32 (2006.01)
C23C 8/34 (2006.01)
C23C 8/80 (2006.01)
Priorité
FR 1159875 31.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/069888 08.10.2012
Publication PCT
WO2013/064335 10.05.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 20 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

Parties

Titulaire

PSA Automobiles SA

2-10 Boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, FR

ECM TECHNOLOGIES

46 Rue Jean Vaujany Technisud, 38029 Grenoble, FR

Inventeur

LAPIERRE, Philippe

25700 Valentigney, FR

GIRAUD, Yves

38560 Jarrie, FR

RALLO, Alfred

39920 Crolles, FR

LARDINOIS, Jérôme

90400 Trevenans, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.