Dispositif d'interconnexion hyperfréquence

Brevet européen · EP2887448 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2887448
Numéro de demande
EP14198440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2014
Publié
24 juin 2015
Délivré
15 juin 2016
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 23/00 (2006.01)
H01P 1/04 (2006.01)
H01P 5/02 (2006.01)
Priorité
FR 1303024 20.12.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 15 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

Parties

Titulaire

Thales

Tour Carpe Diem Place des Corolles Esplanade Nord, 92400 Courbevoie, FR

Centre National d'Etudes Spatiales (CNES)

2 Place Maurice Quentin, 75039 Paris Cedex 01, FR

Inventeur

Vendier, Olivier

31100 Toulouse, FR

Nevo, David

31100 Toulouse, FR

Renel, Antoine

31100 Toulouse, FR

Espana, Béatrice

31100 Toulouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.