ENSEMBLE PROPULSIF POUR FUSÉE
Brevet européen · EP2925994 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2925994
- Numéro de demande
- EP13808125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2013
- Publié
- 7 oct. 2015
- Délivré
- 16 oct. 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02K 9/48 (2006.01)F02K 9/58 (2006.01)F02K 9/44 (2006.01)F02K 9/50 (2006.01)F02K 9/88 (2006.01)F02K 9/94 (2006.01)
- Priorité
- FR 1261466 30.11.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/052892 28.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/083287 05.06.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 16 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
CONRARDY, Jean-Marie
F-27940 Courcelles-sur-Seine, FR
LE BOUAR, Gaëlle
F-27950 Saint-Marcel, FR
BARTHOULOT, Jean-Luc
F-27510 Panilleuse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.