PROCÉDÉ ET DISPOSITIF D'ÉVALUATION PRÉDICTIVE DE LA PUISSANCE D'INTERMODULATION DANS UN DISPOSITIF ÉLECTRONIQUE

Brevet européen · EP2929459 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2929459
Numéro de demande
EP13818270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2013
Publié
14 oct. 2015
Délivré
12 juil. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 17/17 (2006.01)
G01R 29/26 (2006.01)
Priorité
FR 1261839 10.12.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/053001 09.12.2013
Publication PCT
WO2014/091133 19.06.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  3. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Titulaire

Centre National d'Etudes Spatiales (CNES)

2, Place Maurice Quentin, 75001 Paris, FR

Inventeur

SOMBRIN, Jacques

F-31400 Toulouse, FR

SOUBERCAZE-PUN, Geoffroy

F-31130 Flourens, FR

ALBERT, Isabelle

F-31750 Escalquens, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.