STRUCTURE D'ABSORPTION DE CHOCS POUR VÉHICULE AUTOMOBILE

Brevet européen · EP3077274 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3077274
Numéro de demande
EP14854886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
4 déc. 2014
Publié
12 oct. 2016
Délivré
20 févr. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 21/15 (2006.01)
B60R 19/34 (2006.01)
Priorité
FR 1302847 06.12.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/003200 04.12.2014
Publication PCT
WO2015/083011 11.06.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  2. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  3. 20 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

Parties

Titulaire

PSA Automobiles SA

2-10 Boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, FR

Constellium Singen GmbH

Alusingen-Platz 1, 78224 Singen, DE

Inventeur

REBUFFET, Olivier

F-38000 Grenoble, FR

KOPEC, Franck

F-78000 Versailles, FR

TERRILLON, Alexandre

F-27870 Châtillon-le-Duc, FR

LANGE, Christian

CH-8224 Löhningen

COIFFIER, Frédéric

91310 Montlhery, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.