RADIATEUR DÉPLOYABLE POUR SATELLITE STABILISÉ TROIS AXES

Brevet européen · EP3079988 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3079988
Numéro de demande
EP14812483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2014
Publié
19 oct. 2016
Délivré
13 déc. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64G 1/44 (2006.01)
B64G 1/22 (2006.01)
B64G 1/50 (2006.01)
B64G 1/66 (2006.01)
F28D 15/00 (2006.01)
F28D 15/02 (2006.01)
F28F 1/00 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
Priorité
FR 1362606 13.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/077746 15.12.2014
Publication PCT
WO2015/086851 18.06.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 13 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

Parties

Titulaire

Airbus Defence and Space SAS

31 rue des Cosmonautes ZI du Palays, 31402 Toulouse Cedex 4, FR

Thales

45, rue de Villiers, 92200 Neuilly Sur Seine, FR

Centre National d'Etudes Spatiales (CNES)

2, Place Maurice Quentin, 75001 Paris, FR

Inventeur

LEMAIRE, Jérôme

F-31290 Trebons sur la Grasse, FR

MIEGEVILLE, Yann

F-06210 Mandelieu La Napoule, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.