ARCHITECTURE DE SATELLITE DE TÉLÉCOMMUNICATIONS

Brevet européen · EP3089912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3089912
Numéro de demande
EP14816343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2014
Publié
9 nov. 2016
Délivré
24 oct. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64G 1/10 (2006.01)
B64G 1/50 (2006.01)
B64G 1/22 (2006.01)
B64G 1/66 (2006.01)
Priorité
FR 1363690 30.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/079314 24.12.2014
Publication PCT
WO2015/101581 09.07.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Titulaire

Airbus Defence and Space SAS

31 rue des Cosmonautes ZI du Palays, 31402 Toulouse Cedex 4, FR

Centre National d'Etudes Spatiales (CNES)

2, Place Maurice Quentin, 75001 Paris, FR

Thales

THALES

45, rue de Villiers, 92200 Neuilly sur Seine, FR

Inventeur

HACHE, Raphaël

F-06580 Pegomas, FR

TRANCART, Bruno

F-31320 Portet sur Garonne, FR

WALKER, Andrew

F-31320 Pechbusque, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.