FOKUSMESSUNGEN MIT SCATTEROMETRIE
Brevet européen · EP3126893 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3126893
- Numéro de demande
- EP15774184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2015
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 15/14 (2006.01)H04N 7/18 (2006.01)G03F 7/20 (2006.01)G03F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201461973151 P 31.03.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/023405 30.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/153497 08.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Titulaire
Milpitas, California 95035, US
Inventeur
F-38400 Saint Martin D'heres, FR
2068101 St. Yokne'am, IL
3824969 Hadera, IL
23100 Migdal Haemek, IL
32163 Haifa, IL
76858 Aseret, IL
3091784 Zichron Ya'aqov, IL
Santa Clara, California 95050, US
Vallejo, California 94590, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.