PROCÉDÉ ET SYSTÈME D'ÉVALUATION D'UN DÉBIT D'UN FLUIDE

Brevet européen · EP3152528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3152528
Numéro de demande
EP15729550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2015
Publié
12 avr. 2017
Délivré
15 janv. 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 23/00 (2006.01)
G01F 9/00 (2006.01)
Priorité
FR 1455024 03.06.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/051444 02.06.2015
Publication PCT
WO2015/185842 10.12.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 15 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

Parties

Titulaire

Safran Aircraft Engines

SAFRAN AIRCRAFT ENGINES

2 boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Centre National d'Etudes Spatiales (CNES)

2, Place Maurice Quentin, 75001 Paris, FR

Inventeur

MADANI, Tarek

77176 NANDY, FR

LE GONIDEC, Serge

27200 Vernon, FR

ROMET, Antoine

27460 Igoville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.