BATTERIE

Brevet européen · EP3167503 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3167503
Numéro de demande
EP15819150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2015
Publié
17 mai 2017
Délivré
4 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H01M 2/18 (2006.01)
H01M 6/32 (2006.01)
H01M 6/34 (2006.01)
Priorité
HK 14106838 07.07.2014
Demande PCT
PCT/CN2015/083405 06.07.2015
Publication PCT
WO2016/004843 14.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 21 nov. 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 21.11.2024

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 6 févr. 2023

    Transféré

    Titulaire
    Patent Technology Trading Limited, Room 1604B, Hollywood Centre, 233 Hollywood Road, Central, Hong Kong, Chine → PHENOGY AG, Platz 4, 6039 Root D4

    Publié dans Swissreg le 06.02.2023

  7. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  8. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

2 entrées antérieures
  1. 23 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 23.11.2019

  2. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Titulaire

PHENOGY AG

Platz 4, 6039 Root D4

Inventeur

BAKKER, Niels

Hong Kong, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.