SPANNSCHELLE

Brevet européen · EP3186160 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3186160
Numéro de demande
EP14812717
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2014
Publié
5 juil. 2017
Délivré
26 févr. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 63/06 (2006.01)
F16L 33/02 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2014/068046 26.08.2014
Demande PCT
PCT/EP2014/075832 27.11.2014
Publication PCT
WO2016/029975 03.03.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 26 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

Parties

Titulaire

Oetiker Schweiz AG

Spätzstrasse 11, 8810 Horgen

Inventeur

DE VITTORI, Nelson

CH-8805 Richterswil

SEELOS, Robert

CH-8803 Rüschlikon

MÜLLER, Manuel

CH-5626 Staffeln

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.