DISPOSITIF MICROSCOPE CONFOCAL CHROMATIQUE

Brevet européen · EP3211367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3211367
Numéro de demande
EP17166752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2010
Publié
30 août 2017
Délivré
16 déc. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 11/22 (2006.01)
G01N 21/95 (2006.01)
G01N 21/956 (2006.01)
G02B 21/00 (2006.01)
H01L 21/66 (2006.01)
Priorité
FR 0900862 25.02.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  2. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 5 mai 2021

    Titulaire

    Titulaire
    Fogale Nanotech, 125 Rue de L'hostellerie, Batiment A - Ville Active, 30900 Nimes, France → Unity Semiconductor, 611, rue Aristide Bergès, 38330 Montbonnot-Saint-Martin, France

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

  4. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Titulaire

Unity Semiconductor

611, rue Aristide Bergès, 38330 Montbonnot-Saint-Martin, FR

Inventeur

GASTALDO, Philippe

38530 PONTCHARRA, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.