DIFFUSOR FÜR EINEN RADIALVERDICHTER
Brevet européen · EP3237760 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3237760
- Numéro de demande
- EP15823510
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2015
- Publié
- 1 nov. 2017
- Délivré
- 5 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F04D 29/44 (2006.01)F04D 29/68 (2006.01)F04D 27/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014119558 23.12.2014DE 102014119562 23.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/081037 22.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/102594 30.06.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 5 févr. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Turbo Systems Switzerland Ltd., Bruggerstrasse 71a, 5400 Baden → Accelleron Switzerland Ltd., Bruggerstrasse 71a, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 18 nov. 2022
Transféré
- Titulaire
- ABB Schweiz AG, Bruggerstrasse 71a, 5400 Baden → Turbo Systems Switzerland Ltd., Bruggerstrasse 71a, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 18.11.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 nov. 2020
Fusionné
- Titulaire
- ABB Turbo Systems AG, Bruggerstrasse 71a, 5400 Baden → ABB Schweiz AG, Bruggerstrasse 71a, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
2 entrées antérieures
- 19 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 5 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
Parties
Inventeur
79790 Küssaberg, DE
79713 Bad Säckingen, DE
5430 Wettingen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.