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Brevet européen · EP3380894 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3380894
- Numéro de demande
- EP16798789
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2016
- Publié
- 3 oct. 2018
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G03F 7/20 (2006.01)H10P 72/00 (2026.01)H10P 74/20 (2026.01)
- Priorité
- EP 15196359 25.11.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/078545 23.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/089391 01.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
NEEFS, Patricius Jacobus
5500 AH Veldhoven, NL
NIHTIANOV, Stoyan
5500 AH Veldhoven, NL
BLOKS, Ruud Hendrikus Martinus Johannes
5500 AH Veldhoven, NL
VERMEULEN, Johannes Petrus, Martinus Bernardus
5500 AH Veldhoven, NL
DE LA ROSETTE, Johannes Paul Marie
5500 AH Veldhoven, NL
LAURENT, Thibault Simon Mathieu
5500 AH Veldhoven, NL
MAKINWA, Kofi Afolabi Anthony
5500 AH Veldhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.