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Brevet européen · EP3391140 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3391140
- Numéro de demande
- EP16805144
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2016
- Publié
- 24 oct. 2018
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G03F 1/64 (2012.01)G03F 1/66 (2012.01)G03F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 15199845 14.12.2015EP 16157967 01.03.2016EP 16163962 06.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/079584 02.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/102378 22.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
BROUNS, Derk Servatius Gertruda
5500 AH Veldhoven, NL
JANSSEN, Paul
5500 AH Veldhoven, NL
KAMALI, Mohammad Reza
5500 AH Veldhoven, NL
PÉTER, Mária
5500 AH Veldhoven, NL
VAN DER ZANDE, Willem Joan
5500 AH Veldhoven, NL
VAN ZWOL, Pieter-Jan
5500 AH Veldhoven, NL
VLES, David Ferdinand
5500 AH Veldhoven, NL
VOORTHUIJZEN, Willem-Pieter
5500 AH Veldhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.