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Brevet européen · EP3391140 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3391140
Numéro de demande
EP16805144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2016
Publié
24 oct. 2018
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G03F 1/64 (2012.01)
G03F 1/66 (2012.01)
G03F 7/00 (2006.01)
Priorité
EP 15199845 14.12.2015
EP 16157967 01.03.2016
EP 16163962 06.04.2016
Demande PCT
PCT/EP2016/079584 02.12.2016
Publication PCT
WO2017/102378 22.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Inventeur

BROUNS, Derk Servatius Gertruda

5500 AH Veldhoven, NL

JANSSEN, Paul

5500 AH Veldhoven, NL

KAMALI, Mohammad Reza

5500 AH Veldhoven, NL

PÉTER, Mária

5500 AH Veldhoven, NL

VAN DER ZANDE, Willem Joan

5500 AH Veldhoven, NL

VAN ZWOL, Pieter-Jan

5500 AH Veldhoven, NL

VLES, David Ferdinand

5500 AH Veldhoven, NL

VOORTHUIJZEN, Willem-Pieter

5500 AH Veldhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.