BATTERIE
Brevet européen · EP3411918 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3411918
- Numéro de demande
- EP17747060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2017
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01M 6/32 (2006.01)H01M 10/36 (2010.01)H01M 50/124 (2021.01)H01M 50/121 (2021.01)H01M 50/186 (2021.01)
- Priorité
- CN 16101446 05.02.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/000048 30.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/134507 10.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 27 nov. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 12 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 12.10.2023
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
BAKKER, Niels
Hong Kong, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.