MÉCANISME À ARCHITECTURE PARALLÈLE SANS SINGULARITÉ

Brevet européen · EP3414059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3414059
Numéro de demande
EP17704242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2017
Publié
19 déc. 2018
Délivré
22 janv. 2020
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 9/00 (2006.01)
Priorité
FR 1651056 10.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/052823 09.02.2017
Publication PCT
WO2017/137478 17.08.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 22 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

Parties

Titulaire

Centre National d'Etudes Spatiales (CNES)

Centre National d' études Spatiales CNES

2 Place Maurice Quentin, 75001 Paris, FR

Comat Concept Mecanique et Assistance Technique

6 chemin du Vignalis, 31130 Flourens, RE

Inventeur

RAYNAL, Nicolas

31400 Toulouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.