CALE COMPOSITE POUR GROUPE MOTOPROPULSEUR

Brevet européen · EP3523152 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3523152
Numéro de demande
EP17784357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2017
Publié
14 août 2019
Délivré
25 nov. 2020
Radié
28 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 5/12 (2006.01)
F16F 13/00 (2006.01)
Priorité
FR 1659629 06.10.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/052520 20.09.2017
Publication PCT
WO2018/065690 12.04.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  2. 6 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  3. 30 juin 2021

    Titulaire

    Titulaire
    PSA Automobiles SA, 2-10 boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, France, Cooper Standard France, 194 Route de Lorient CS 74321, 35043 Rennes Cedex, France → PSA Automobiles SA, 2-10 boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, France, ContiTech Vibration Control GmbH, Vahrenwalder Strasse 9, 30165 Hannover, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

  4. 25 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2020

Parties

Titulaire

PSA Automobiles SA

2-10 boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, FR

ContiTech Vibration Control GmbH

Vahrenwalder Strasse 9, 30165 Hannover, DE

Inventeur

KREIS, Adrien

92250 La Garenne Colombes, FR

TIREL, Yvon

35131 Chartres de Bretagne, FR

SOUQUET, Irene

92350 Le Plessis Robinson, FR

VIVION, Aurelien

35200 Rennes, FR

CHALVET, Manuel

75015 Paris 15, FR

HERCOUET, Roland

35310 Breal Sous Montfort, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.