SPANNSCHELLE

Brevet européen · EP3535516 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3535516
Numéro de demande
EP17751019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2017
Publié
11 sept. 2019
Délivré
25 nov. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/035 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2016/076366 02.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/067357 11.07.2017
Publication PCT
WO2018/082819 11.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  2. 6 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  3. 25 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2020

Parties

Titulaire

Oetiker Schweiz AG

Spätzstrasse 11, 8810 Horgen

Inventeur

RICHTER, Steffen

8952 Schlieren

DELLER, Rolf

8800 Thalwil

HÄNSLI, Willi

8810 Horgen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.