VOITURE À TERRASSE

Brevet européen · EP3587212 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3587212
Numéro de demande
EP19182362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2019
Publié
1 janv. 2020
Délivré
4 nov. 2020
Fin de la protection au plus tard
24 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B61D 1/06 (2006.01)
Priorité
FR 1855637 25.06.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 22 janv. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 22.01.2021

  7. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Titulaire

SpeedInnov

9 rue Boissy d'Anglas, 75008 Paris, FR

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

HACHET, Joel

17220 CLAVETTE, FR

BONNESOEUR, Joris

75010 PARIS, FR

SARTI, Christophe

17220 SAINT MÉDARD D'AUNIS, FR

BONNET, Alexis

92200 Neuilly, FR

FEGER, Etienne

72530 Yvré l'Evêque, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.