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Brevet européen · EP3682162 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3682162
- Numéro de demande
- EP17925315
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2017
- Publié
- 22 juil. 2020
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F21V 8/00 (2006.01)B29D 11/00 (2006.01)G02F 1/1335 (2006.01)F21V 15/00 (2015.01)G02B 6/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/FI2017/050657 15.09.2017
- Publication PCT
- WO2019/053317 21.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 18 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- SHIP Global IP Management and Translations GmbH, St. Johanns-Vorstadt 3, 4056 Basel → SeproTec Multilingual Solutions GmbH, St. Johanns-Vorstadt 3, 4056 Base
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 22 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 17 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SHIP Global IP Management and Translations GmbH, St. Johanns-Vorstadt 3, 4056 Basel
Publié dans Swissreg le 17.11.2023
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Inventeur
80140 Joensuu, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.