DIFFUSORANORDNUNG EINER ABGASTURBINE
Brevet européen · EP3698021 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3698021
- Numéro de demande
- EP18796373
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2018
- Publié
- 26 août 2020
- Délivré
- 1 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F01D 5/14 (2006.01)F01D 25/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017124467 19.10.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/078397 17.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/076980 25.04.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 6 févr. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Turbo Systems Switzerland Ltd., Bruggerstrasse 71a, 5400 Baden → Accelleron Switzerland Ltd., Bruggerstrasse 71a, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 06.02.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 10 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 7 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Turbo Systems Switzerland Ltd, Bruggerstrasse 71a, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.