SENSORANORDNUNG
Brevet européen · EP3705041 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3705041
- Numéro de demande
- EP19160799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2019
- Publié
- 9 sept. 2020
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 5/1455 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 6 août 2025
Inventeur
- Inventeur
- Fröhlich, Jürg Hans, Sonneggstrasse 60, 8006 Zürich, Zahner, Marco, Waserstrasse 46, Zürich 8053 → Fröhlich, Jürg Hans, Sonneggstrasse 60, 8006 Zürich, Zahner, Marco, Waserstrasse 46, Zürich 8053, Schneider, Fabian, Leimbachstrasse 35, 8041 Zürich, Baumann, Dirk, Paulstrasse 6, 8008 Zürich, Muser, Markus Hugo, Luftstrasse 40, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 24 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 24.07.2025
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.