COMMANDE HYDRAULIQUE
Brevet européen · EP3707390 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3707390
- Numéro de demande
- EP18793223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2018
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 1 juin 2022
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 13/044 (2006.01)H02K 21/14 (2006.01)H02K 1/14 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)
- Priorité
- EP 17201210 10.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/079913 01.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/091852 16.05.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Inventeur
BILLET, Lionel
25410 Dannemarie sur Crète, FR
NIKLAUS, Joël
2504 Bienne
BOIVIN, Fabrice
25500 Les Fins, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.