REINIGUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3707560 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3707560
- Numéro de demande
- EP18786339
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2018
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G03F 7/00 (2006.01)B08B 7/04 (2006.01)B24C 1/00 (2006.01)B24C 3/16 (2006.01)G02B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 17200266 07.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/078170 16.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/091708 16.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
KUZNETSOV, Alexey, Sergeevich
5500 AH Veldhoven, NL
BYSTROV, Kirill
5500 AH Veldhoven, NL
BANINE, Vadim, Yevgenyevich
5500 AH Veldhoven, NL
VAN DE KERKHOF, Marcus, Adrianus
5500 AH Veldhoven, NL
SCHUH, Nadja
5500 AH Veldhoven, NL
NIKIPELOV, Andrey
5500 AH Veldhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.