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Brevet européen · EP3709341 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3709341
- Numéro de demande
- EP20171643
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2014
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H10P 74/00 (2026.01)H10P 74/20 (2026.01)
- Priorité
- US 201361920462 P 23.12.2013US 201414574021 17.12.2014
- Divisionnaire de
- EP14875032
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SHCHEGROV, Andrei V.
Los Gatos, California 95032, US
KRISHNAN, Shankar
Cupertino, CA 95014, US
PTERLINZ, Kevin
Fremont, California 94536, US
DZIURA, Thaddeus Gerard
San Jose, California 95132, US
SAPIENS, Noam
Cupertino, California 95014, US
PANDEV, Stilian Ivanov
Santa Clara, California 95050, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.