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Brevet européen · EP3790613 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3790613
Numéro de demande
EP19721310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2019
Publié
17 mars 2021
Délivré
26 avr. 2023
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
EP 18171361 08.05.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/061712 07.05.2019
Publication PCT
WO2019/215173 14.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

  2. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  3. 26 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

Parties

Titulaire

Société industrielle de Sonceboz S.A.

Société Industrielle de Sonceboz S.A.

5, rue Rosselet-Challandes, 2605 Sonceboz

Inventeur

TRUMMER, Herbert

3252 Worben

TILLOY, Denis

2605 Sonceboz

VEREZ, Guillaume

1006 Lausanne

BAILO, Nicolas

2560 Nidau

PAJOT, Olivier

1092 Belmont-sur-Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.