MODULE RADIOFRÉQUENCE

Brevet européen · EP3804034 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3804034
Numéro de demande
EP18834018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2018
Publié
14 avr. 2021
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01Q 21/00 (2006.01)
H01Q 21/06 (2006.01)
H01Q 13/02 (2006.01)
H01Q 13/06 (2006.01)
Priorité
CH 6992018 01.06.2018
Demande PCT
PCT/IB2018/059734 06.12.2018
Publication PCT
WO2019/229515 05.12.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 17.07.2026

  2. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

SWISSto12 SA

Avenue de Baumette 19, 1020 Renens

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

MENARGUES GOMEZ, Esteban

1028 Préverenges

DEBOGOVIC, Tomislav

1071 Chexbres

CAPDEVILA CASCANTE, Santiago

1020 Renens

DE RIJK, Emile

1218 Grand-Saconnex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.