CHROMATISCHER KONFOKALER FLÄCHENSENSOR
Brevet européen · EP3807591 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3807591
- Numéro de demande
- EP19842149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2019
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01B 11/24 (2006.01)G01B 11/02 (2006.01)G02B 7/02 (2021.01)G02B 27/00 (2006.01)G02B 21/00 (2006.01)G01B 9/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201862702894 P 24.07.2018US 201916513091 16.07.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/042897 23.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/023427 30.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 13 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.09.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
3540 Herk-de-Stad, BE
3360 Brabant, BE
2490 Balen, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.