CHROMATISCHER KONFOKALER FLÄCHENSENSOR

Brevet européen · EP3807591 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3807591
Numéro de demande
EP19842149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2019
Publié
21 avr. 2021
Délivré
3 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
22 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01B 11/24 (2006.01)
G01B 11/02 (2006.01)
G02B 7/02 (2021.01)
G02B 27/00 (2006.01)
G02B 21/00 (2006.01)
G01B 9/04 (2006.01)
Priorité
US 201862702894 P 24.07.2018
US 201916513091 16.07.2019
Demande PCT
PCT/US2019/042897 23.07.2019
Publication PCT
WO2020/023427 30.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  3. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  4. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  5. 13 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.09.2024

  6. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  7. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Inventeur

JORIS, Kristof

3540 Herk-de-Stad, BE

DE GREEVE, Johan

3360 Brabant, BE

WOUTERS, Christophe

2490 Balen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.