AKTIV GEKÜHLTE SPULE
Brevet européen · EP3815221 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3815221
- Numéro de demande
- EP19731139
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01F 27/10 (2006.01)H01F 27/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018115654 28.06.2018
- Demande PCT
- PCT/DE2019/100487 03.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/001682 02.01.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 16 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SeproTec Multilingual Solutions GmbH, St. Johanns-Vorstadt 3, 4056 Basel
Publié dans Swissreg le 16.10.2025
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
KEGELER, Jörg
98553 Schleusingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.