DISPOSITIF DE FIXATION DE SIÈGE DE VÉHICULE

Brevet européen · EP3828026 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3828026
Numéro de demande
EP20209468
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2020
Publié
2 juin 2021
Délivré
13 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60N 2/005 (2006.01)
B60N 2/07 (2006.01)
B60N 2/08 (2006.01)
B60N 2/24 (2006.01)
B61D 33/00 (2006.01)
B64D 11/06 (2006.01)
B60N 2/015 (2006.01)
Priorité
FR 1913229 26.11.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 20 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 20.10.2023

  6. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Titulaire

SpeedInnov

9 rue Boissy d'Anglas, 75008 Paris, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

MANDERSCHEID, Thierry

17000 LA ROCHELLE, FR

BEAUSEIGNEUR, Christophe

17540 VERINES, FR

BENIZEAU, Fabrice

17220 LA JARRIE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.