ABGASTURBOLADER MIT EINEM LAGERBAUGRUPPENMODUL

Brevet européen · EP3857081 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3857081
Numéro de demande
EP19770133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F01D 5/00 (2006.01)
F16C 17/26 (2006.01)
F01D 25/16 (2006.01)
F16C 19/18 (2006.01)
F16C 19/54 (2006.01)
F16C 33/60 (2006.01)
F16C 35/077 (2006.01)
F16C 35/02 (2006.01)
Priorité
EP 18196264 24.09.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/075737 24.09.2019
Publication PCT
WO2020/064750 02.04.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Accelleron Schweiz AG

Accelleron Switzerland Ltd.

Bruggerstrasse 71a, 5400 Baden

Inventeur

MAURER, Florian

8050 Zürich

KREIENKAMP, Christian

79713 Bad Säckingen, DE

AMMANN, Bruno

5000 Aarau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.