MODULE D'ÉCLAIRAGE POUR PROJECTEUR SANS GLACE DE VÉHICULE AUTOMOBILE

Brevet européen · EP3857118 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3857118
Numéro de demande
EP19786646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
14 déc. 2022
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 41/25 (2018.01)
B60Q 1/00 (2006.01)
F21S 41/50 (2018.01)
B60Q 1/04 (2006.01)
B60Q 1/26 (2006.01)
F21S 41/29 (2018.01)
B60J 1/20 (2006.01)
B62D 35/00 (2006.01)
F21S 41/255 (2018.01)
F21S 45/50 (2018.01)
Priorité
FR 1858839 27.09.2018
Demande PCT
PCT/FR2019/052096 11.09.2019
Publication PCT
WO2020/065167 02.04.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  3. 14 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

Parties

Titulaire

PSA Automobiles SA

2-10 boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, FR

Inventeur

ROYER, Guillaume

91680 BRUYERES LE CHATEL, FR

ROSSO, Serge

90100 ST DIZIER L'EVEQUE, FR

LARRIBEAU, Nathalie

78310 MAUREPAS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.