BARBECUE ET BLOC POUR BARBECUE

Brevet européen · EP3865030 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3865030
Numéro de demande
EP21156066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2021
Publié
18 août 2021
Délivré
28 août 2024
Fin de la protection au plus tard
8 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A47J 37/07 (2006.01)
Priorité
FR 2001498 14.02.2020
FR 2001497 14.02.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  3. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  4. 26 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.11.2024

  5. 28 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

Parties

Titulaire

APPLICATION DES GAZ

Application des Gaz

Lieudit le Favier Route de Brignais, 69230 Saint-Genis Laval, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

ARNAUD, Sylvain (Jean-Marc)

69630 CHAPONOST, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.