BARBECUE ET BLOC POUR BARBECUE

Brevet européen · EP3865031 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3865031
Numéro de demande
EP21156070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2021
Publié
18 août 2021
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A47J 37/07 (2006.01)
Priorité
FR 2001497 14.02.2020
FR 2001498 14.02.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.10.2026

  2. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

APPLICATION DES GAZ

Application des Gaz

Lieudit le Favier Route de Brignais, 69230 Saint-Genis Laval, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

ARNAUD, Sylvain (Jean-Marc)

69630 CHAPONOST, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.