DRAINAGEELEMENT, SYSTEM UND VERFAHREN ZUR DRAINAGE
Brevet européen · EP3869004 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3869004
- Numéro de demande
- EP21157424
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2021
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E21F 16/02 (2006.01)
- Priorité
- FI 20205165 18.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 18 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- SHIP Global IP Management and Translations GmbH, St. Johanns-Vorstadt 3, 4056 Basel → SeproTec Multilingual Solutions GmbH, St. Johanns-Vorstadt 3, 4056 Base
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 25 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SHIP Global IP Management and Translations GmbH, St. Johanns-Vorstadt 3, 4056 Basel
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Inventeur
80110 Joensuu, FI
80400 Ylämylly, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.