DÜSENRING FÜR EINEN ABGASTURBOLADER
Brevet européen · EP3954876 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3954876
- Numéro de demande
- EP21195944
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2018
- Publié
- 16 févr. 2022
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F01D 17/16 (2006.01)F01D 25/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017108057 13.04.2017
- Divisionnaire de
- EP18718134
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 11 déc. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Turbo Systems Switzerland Ltd., Bruggerstrasse 71a, 5400 Baden → Accelleron Switzerland Ltd., Bruggerstrasse 71a, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
MORATH, Christoph
79862 Höchenschwand, DE
GWEHENBERGER, Tobias
4310 Rheinfelden
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.