STRUCTURE DÉPLOYABLE DE GRANDE DIMENSION

Brevet européen · EP3959141 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3959141
Numéro de demande
EP20808172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2020
Publié
2 mars 2022
Délivré
12 oct. 2022
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64G 1/22 (2006.01)
H01Q 1/28 (2006.01)
H02S 30/20 (2014.01)
H01Q 1/08 (2006.01)
H01Q 1/12 (2006.01)
B64G 1/44 (2006.01)
B64G 1/66 (2006.01)
Priorité
FR 1913616 02.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/083244 24.11.2020
Publication PCT
WO2021/110489 10.06.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 23 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  3. 12 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

Parties

Titulaire

Centre National d'Etudes Spatiales (CNES)

2, Place Maurice Quentin, 75001 Paris, FR

Airbus Defence and Space SAS

31 rue des Cosmonautes ZI du Palays, 31402 Toulouse Cedex 4, FR

Inventeur

CAUJOLLE, Romain

31402 Toulouse cedex 4, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.