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Brevet européen · EP3963403 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3963403
Numéro de demande
EP20714216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2020
Publié
9 mars 2022
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G03F 7/00 (2006.01)
Priorité
EP 19172109 01.05.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/058871 27.03.2020
Publication PCT
WO2020/221529 05.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

ASML Netherlands B.V.

P.O. Box 324, 5500 AH Veldhoven, NL

Inventeur

FRENCKEN, Mark, Johannes, Hermanus

5500 AH Veldhoven, NL

NAGTEGAAL, Theodorus, Marcus

5500 AH Veldhoven, NL

VOZNYI, Oleg, Viacheslavovich

5500 AH Veldhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.