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Brevet européen · EP4042053 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4042053
- Numéro de demande
- EP19783204
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2019
- Publié
- 17 août 2022
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16L 37/088 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2019/074316 10.10.2019
- Publication PCT
- WO2021/069047 15.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 26 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.07.2024
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Inventeur
RYMAN, Morgan
334 33 Anderstorp, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.