ANTENNE À DOUBLE POLARISATION

Brevet européen · EP4078728 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4078728
Numéro de demande
EP20824690
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2020
Publié
26 oct. 2022
Délivré
31 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01Q 21/06 (2006.01)
H01Q 13/02 (2006.01)
H01Q 1/28 (2006.01)
H01Q 21/00 (2006.01)
H01P 5/12 (2006.01)
Priorité
FR 1914809 18.12.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/062059 16.12.2020
Publication PCT
WO2021/124170 24.06.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 19 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 19.09.2024

  5. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Titulaire

SWISSto12 SA

Avenue des Baumettes 19, 1020 Renens

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

SIMON, Lionel

1005 Lausanne

MENARGUES GOMEZ, Esteban

1028 Préverenges

CAPDEVILA CASCANTE, Santiago

1020 Renens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.