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Brevet européen · EP4094002 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4094002
Numéro de demande
EP21768068
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2021
Publié
30 nov. 2022
Délivré
11 sept. 2024
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 27/02 (2006.01)
F16K 11/04 (2006.01)
F16K 51/00 (2006.01)
F16K 51/02 (2006.01)
F16K 11/20 (2006.01)
F16K 27/00 (2006.01)
Priorité
US 202062987128 P 09.03.2020
US 202063055869 P 23.07.2020
Demande PCT
PCT/US2021/020729 03.03.2021
Publication PCT
WO2021/183346 16.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 23 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 11 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

Parties

Inventeur

SEIDL, Mason

Tempe, Arizona 85284, US

PILTZ, Tom William

Tempe, Arizona 85284, US

FLICKINGER, Meredith

Tempe, Arizona 85284, US

EBELING, David

Tempe, Arizona 85284, US

BIRTCHER, Michael

Tempe, Arizona 85284, US

CABLE, Shawn S.

Tempe, Arizona 85284, US

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