STABILISATORKANAL EINES VERDICHTERS
Brevet européen · EP4100653 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4100653
- Numéro de demande
- EP21702274
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2021
- Publié
- 14 déc. 2022
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F04D 29/42 (2006.01)F04D 29/68 (2006.01)
- Priorité
- EP 20156161 07.02.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/052430 02.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/156251 12.08.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 4 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Accelleron Switzerland Ltd., Bruggerstrasse 71a, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 04.04.2025
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.