DISPOSITIF DE PASSAGE D'ÉLÉMENTS FILIFORMES

Brevet européen · EP4102120 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4102120
Numéro de demande
EP22178096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2022
Publié
14 déc. 2022
Délivré
5 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
8 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F16L 5/04 (2006.01)
H02G 3/22 (2006.01)
Priorité
FR 2106184 11.06.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 16 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  4. 31 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  5. 5 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

Parties

Titulaire

SpeedInnov

9 rue Boissy d'Anglas, 75008 Paris, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

GUILLOTEAU, Isabelle

17440 AYTRE, FR

WARTANIAN, Berdj

17690 ANGOULINS, FR

PREVOST, Patrick

17230 VILLEDOUX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.