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Brevet européen · EP4133335 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4133335
Numéro de demande
EP21709440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2021
Publié
15 févr. 2023
Délivré
18 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2026
Classes CIB
G03F 7/00 (2006.01)
G01F 1/06 (2006.01)
G01F 1/86 (2006.01)
G01M 3/32 (2006.01)
G01M 3/38 (2006.01)
Priorité
EP 20168356 07.04.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/055884 09.03.2021
Publication PCT
WO2021/204478 14.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Titulaire

ASML Netherlands B.V.

P.O. Box 324, 5500 AH Veldhoven, NL

Inventeur

STEIJNS, Hubert, Matthieu, Richard

5500 AH Veldhoven, NL

AGGARWAL, Pulkit

5500 AH Veldhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.