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Brevet européen · EP4139574 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4139574
- Numéro de demande
- EP21720294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2021
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F04D 27/02 (2006.01)F02B 37/16 (2006.01)F04D 29/44 (2006.01)F04D 29/68 (2006.01)
- Priorité
- EP 20171388 24.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/060708 23.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/214311 28.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
RUSCH, Daniel
5430 Wettingen
TISSOT, Jean-Francois
68750 Bergheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.